Marque enregistrée - Marque en vigueur

C&C
FB Sàrl, sàrl

Numéro de dépôt :
4180732
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2025
C&C de FB

Présentation de la marque C&C

Déposée par voie électronique le 13 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C&C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FB domicilié(e) 11 Chemin de Taverney, Case Postale 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FB, Sàrl, M. PIERRE GARDET domicilié(e) 11 Chemin de Taverney, Case Postale 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse.

La marque C&C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C&C arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

FB a également déposé les autres marques suivantes : CD , DRATAR , BN , YR , EG , JK , FORCEBUSINESS , LR , BOSS , EASY BURO


FB Sàrl, sàrl - 11 Chemin de Taverney, Case Postale 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse


FB, Sàrl, M. PIERRE GARDET - 11 Chemin de Taverney, Case Postale 22 - 1218 - LE GRAND SACONNEX - Suisse


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

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